Toutes les délibérations ont été votées à l'unanimité |
Les élus ont décidé d’accorder une subvention de 600 € à la crèche associative « Lou P’Tiots » de Quaix en Chartreuse, une structure qui accueille depuis plusieurs années des enfants de Proveysieux. Un vœu a ensuite été proposé par le conseil municipal concernant l’utilisation des insecticides néonicotinoïdes, des pesticides qui contaminent largement l’environnement avec des impacts très néfastes sur les abeilles. Le vœu invite l’Etat à avancer la date d’entrée en vigueur de l’interdiction de ces produits au 1er septembre 2017.
Les autres délibérations concernaient le marquage et la commercialisation des bois communaux pour l’année 2017, la reconduction des astreintes de déneigement pour l’employé communal et la société Termat.
Sur proposition de la METRO, le conseil devrait également signer une convention pour la mise en place d’un tarif solidaire pour l’accès au service Métrovélo qui reposera sur une prise en compte du quotient familial.
Débat
animé sur le toit de l’école
Des travaux vont être entrepris sur le toit de l'école,
un bâtiment qui a été inauguré le 19 octobre 1884
|
La discussion a été un peu
plus animée pour le point qui concernait la réfection du toit de l’école. Des
travaux devraient être engagés au cours de l’été 2017, pour reprendre la
couverture, et uniquement celle-ci, de ce bâtiment, type « Jules Ferry » (mairie
flanquée de l’école des filles et de garçons, avec les logements des
instituteurs au 1er étage), inauguré le 19 octobre 1884. Les travaux estimés
pour l’instant à 57 143 € HT devraient être fortement subventionnés par le
Département et d’autres organismes et partenaires publics.
Dans le débat qui a suivi le vote de cette délibération, un membre du public, (toujours aussi clairsemé), a regretté que ces travaux n’aient pas entrainé plus de concertation. « Pourquoi ne pas profiter de simples travaux pour envisager un projet plus ambitieux avec des panneaux solaires ou un aménagement des combles, des projets qui pourraient générer des recettes qui semblent faire cruellement défaut au budget de la Commune ? ». Christiane Raffin, le maire, a précisé que ces choix sont ceux des élus de la commission urbanisme et qu’ils correspondent à de simples travaux d’entretien d’un bâtiment dont le patrimoine est indéniable. L’édile, dont on connait sa passion pour le patrimoine, a fait remarquer qu’installer des panneaux solaires aurait privé la Commune de certaines subventions et auraient sans doute un peu défiguré le bâtiment.
Répondant à d’autres interventions, le maire a également précisé que le regroupement de la commune de Proveysieux avec une de ses voisines n’était pas du tout à l’ordre du jour. D’autres part, une réunion-débat publique est annoncée le 10 novembre prochain dont le thème sera le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) (voir encadré ci-après).
Dans le débat qui a suivi le vote de cette délibération, un membre du public, (toujours aussi clairsemé), a regretté que ces travaux n’aient pas entrainé plus de concertation. « Pourquoi ne pas profiter de simples travaux pour envisager un projet plus ambitieux avec des panneaux solaires ou un aménagement des combles, des projets qui pourraient générer des recettes qui semblent faire cruellement défaut au budget de la Commune ? ». Christiane Raffin, le maire, a précisé que ces choix sont ceux des élus de la commission urbanisme et qu’ils correspondent à de simples travaux d’entretien d’un bâtiment dont le patrimoine est indéniable. L’édile, dont on connait sa passion pour le patrimoine, a fait remarquer qu’installer des panneaux solaires aurait privé la Commune de certaines subventions et auraient sans doute un peu défiguré le bâtiment.
Répondant à d’autres interventions, le maire a également précisé que le regroupement de la commune de Proveysieux avec une de ses voisines n’était pas du tout à l’ordre du jour. D’autres part, une réunion-débat publique est annoncée le 10 novembre prochain dont le thème sera le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) (voir encadré ci-après).
Réunion
publique d’information sur le PADD
le 10 novembre 2016
Pièce maîtresse du PLUI (Plan
Local d’Urbanisme Intercommunal), le Projet d’Aménagement et de Développement
Durables (PADD) expose les choix politiques et définit les grandes orientations
d’aménagement et de développement pour le territoire et pour les années à
venir. Le 7 octobre dernier, les éléments pour un débat sur les orientations
générales du PADD ont été transmis aux 49 communes de la Métropole qui devront
donc organiser un conseil municipal, dont l'ordre du jour sera : « Débat sur
les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables
(PADD) du PLU intercommunal ».
La présentation du PADD sera donc faite par un technicien de la METRO et peut-être un élu communautaire. A Proveysieux, le conseil municipal se réunira le 10 novembre 2016, à 20h, en mairie, pour ce débat sur le PADD. Plus généralement, et c’est l’étape suivante, les débats sur les orientations générales du PADD auront lieu en conseil métropolitain le 16 décembre 2016.
Le document (86 pages) est téléchargeable sur le site de la Métropole.
La présentation du PADD sera donc faite par un technicien de la METRO et peut-être un élu communautaire. A Proveysieux, le conseil municipal se réunira le 10 novembre 2016, à 20h, en mairie, pour ce débat sur le PADD. Plus généralement, et c’est l’étape suivante, les débats sur les orientations générales du PADD auront lieu en conseil métropolitain le 16 décembre 2016.
Le document (86 pages) est téléchargeable sur le site de la Métropole.
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