Conseil municipal public ce lundi 16 décembre

La prochaine réunion publique du conseil municipal de Proveysieux aura lieu ce soir le lundi 16 décembre à 20h00 en marie.
Ordre du jour et délibérations :
- Astreinte déneigement pour l'employé communal et l'entreprise Termat ; 
- adhésion EPFL du Dauphiné ; avis sur la délibération du SIVOM du Néron en date du 03/10/2013 sur la modification d’une compétence optionnelle ; 
- containers semi-enterrés d'ordures ménagères : convention de principe avec la CCBSC ; 
- éradication des « ballons fluos » : demande de subvention au SEDI ; 
- accès au gymnase et utilisation du matériel) ; accès gratuit à la bibliothèque municipale ; - tarification solidaire du réseau TAG : signature d’une convention ; 
- réouverture de l’accès du chemin rural des Fontenettes à la Grange Haute ; 
- renouvellement du contrat de restauration scolaire : lancement de l’appel d’offres ; 
- crèche Lou’P’Tiots de Quaix-en-Chartreuse : demande de participation complémentaire par la commune de Quaix. (une délégation des parents devraient être présents à cette réunion) ;
- APE : demande de subvention et de reprise de l’accueil périscolaire du matin et du soir par la commune à partir de la rentrée 2014 ; 
- acquisition d’une action de la SEM PFI de la Région grenobloise auprès de la METRO ; 
- annulation et remplacement de la délibération d’affectation des résultats 2012 au budget général 2013 du 10 avril 2013 ; 
- décisions modificatives sur le budget général et sur le budget Eau et assainissement