Conseil municipal public à Proveysieux consacré au budget 2018

La prochaine réunion publique du conseil municipal de Proveysieux aura lieu ce mercredi 11 avril, à 18h en mairie. Il sera essentiellement consacré au budget.

ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte administratif 2017 du budget principal et du budget du CCAS
- Approbation du compte de gestion 2017 du comptable public du budget principal et du CCAS.
- Affectation des résultats 2017 au budget principal 2018.
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
- Vote du budget principal 2018
- Indemnités des élus
- Création d’un Comité consultatif « Action sociale »
- Signature avec la Métro d’une convention pour l’adhésion aux nouvelles modalités du dispositif d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) et d’une convention de Géoservices portant le règlement de mise à disposition du logiciel métier OXALIS relatif aux autorisations du droit des sols (ADS)