vendredi 17 novembre 2023

Le SIVOM va changer son système de fiscalisation pour les habitants des communes "du haut", une grosse conséquence financière pour les habitants de Proveysieux

Depuis quelques semaines, confronté à des difficultés financières, notamment pour financer la réhabilitation à mener sur le gymnase Jeannie Longo à Saint-Martin-Le-Vinoux, le bureau du SIVOM du Néron (*) a décidé de réajuster la participation des "communes du haut" (Quaix en Chartreuse, Proveysieux et Mont Saint Martin) et de procéder par fiscalisation directe auprès de leurs habitants. Dit plus clairement : ce n’est plus la commune qui paiera une contribution au syndicat, mais les habitants directement. Ceux-ci découvriront sur l’avis d’imposition de leur prochaine taxe foncière un nouveau chiffre dans la colonne “Syndicat intercommunal”.


Une augmentation de 2800 % !

Pour être encore plus clair, on passe d'une taxe payée par la commune qui s’établissait pour Proveysieux à 1 069 euros en 2022, à une somme attendue de 31.000 €, soit environ 59 € par habitant. Vous avez bien lu ! Vous pouvez d'ores et déjà calculer la taxe de votre foyer : un foyer de deux personnes paiera 118 €, une famille de cinq personnes se verra appliquer une taxe supplémentaire de 295 €, quelles que soient ses ressources ou la valeur de sa maison.

Le maire de Proveysieux, Christian Balestrieri, faisant partie du bureau du SIVOM, s’est vivement opposé à ce projet de fiscalisation et l’a fait savoir aux autres membres du syndicat. L’équipe municipale est également unanime sur ce sujet. "Il est hors de question, pour nous tous, de voir une contribution passer de 1.069 à 31.000 euros aussi brutalement (2800 % d’augmentation)", précisent les élus.

Vous trouverez tous les détails de ce "conflit" : position de la commune, conséquence pour les habitants, mais aussi pour la commune sur le site Internet de la mairie. Vous pouvez aussi consulter la position du Conseil Consultatif des Habitants qui a communiqué un avis aux élus.

Vous pouvez aussi venir au prochain conseil municipal de Proveysieux (jeudi 23 novembre à partir de 20h), qui abordera le sujet dans les questions diverses (voir l'ordre du jour dans le message suivant). Vous pourrez ainsi vous exprimer. "Venez nombreux", précise les élus !

Les communes du SIVOM du Néron

(*) Le SIVOM du Néron est un syndicat intercommunal réunissant les communes de Saint-Égrève, Saint-Martin le Vinoux, Fontanil-Cornillon, (en jaune sur la carte ci-jointe), Quaix-en-Chartreuse, Proveysieux et Mont-Saint-Martin (en vert sur la carte). Des équipements et services (comme la piscine, les clubs de sport, les foyers socio-éducatifs des collèges…) sont ainsi financés et les coûts sont mutualisés entre les communes.

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