Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal avec cinq délibérations. En fin de conseil, la parole sera donnée au public pour des échanges et des informations.
Les délibérations
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2023 ;
- Recrutement d’un agent en remplacement de la secrétaire de mairie pour la durée de son congé de maladie ;
- Recensement :
- Désignation d’un agent recenseur et d’un coordonnateur communal - Cimetière :
- modification du règlement
- tarifs des baux pour le columbarium et pour les cavurnes - Changement de prestataire de médecine du travail : CDG ;
- Autorisation de mandater des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2024.
Points d’information et de discussions
- La situation par rapport à la fiscalisation des habitants demandée par le SIVOM ;
- Les projets de la Commune dans le cadre du plan Climat Air Energie (PCAE) ;
- Le projet de créer une Association Foncière Pastorale (AFP) ;
- PLUI modification N°3 : les demandes de la commune en matière de protection des sites remarquables ;
- Plan local de l’habitat (PLH) 2024-2028 pour Proveysieux ;
- Questions-réponses avec le public.
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