Conseil municipal public à Proveysieux

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2016 en mairie à 18 h 15.

Ordre du jour/délibérations :
- Approbation du rapport de la CLECT 2016 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées).
- Accueil des demandeurs de logements sociaux : approbation du cahier des charges et autorisation de signer une convention.
- Demande de subvention au conseil régional pour la réfection du toit de l’école.
- Adoption de la convention et du règlement d’utilisation du four à pain.
- Décision modificative sur le budget général 2016.