lundi 31 mars 2025

Conseil municipal à Proveysieux ce mardi 1er avril, avec le vote du budget

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu ce mardi à 20h en mairie

Délibérations à l'ordre du jour : 

  • Approbation du compte de gestion 2024 du comptable public du budget principal 
  • Approbation du compte administratif 2024 du budget principal 
  • Affectation des résultats du budget 2024 au budget primitif 2025 
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025
  • Attribution d’une subvention à la crèche de Quaix-en-chartreuse 
  • Financement des activités scolaires de l’école de proveysieux pour l’année scolaire 2024-2025 
  • Tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2024/2025
  • Établissement d’une convention avec le conseil départemental pour un plan de gestion de la tourbière de la Manissole 
  • Demande de subvention pour l’étude préalable à la création d’une association foncière pastorale autorisée 
  • Demande de subvention pour la réalisation d’une route forestière 
  • Demande de subvention pour l’installation d’un équipement photovoltaïque destine à la production d’électricité autoconsommée.

Questions diverses

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