- N° 26 - Affectation des résultats du budget 2024 au budget primitif 2025
- N° 27 - Décision modificative n°2
- N° 28 - Création d’un emploi permanent annualise d’ATSEM polyvalent 21h46 par semaine
- N° 29 - Création d’un emploi permanent annualise d’ATSEM polyvalent à 24h 50 par semaine
- N° 30 - Création d’un emploi permanent d’agent technique à temps non complet
- N° 31 - Personnel - protection sociale complémentaire prévoyance – adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38
- N° 32 - Délibération portant sur les modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- N° 33 - Approbation de la convention de mise à disposition de moyens dans le cadre du plan intercommunal de sauvegarde de Grenoble-alpes métropole
- N° 34 - Approbation de la convention de mise à disposition d’engins et matériels métropolitains avec ou sans chauffeur entre Grenoble alpes métropole et la commune de Proveysieux
- N° 35 - Convention de labellisation par le département de l’Isère du site local espace naturel sensible de la tourbière de la Manissole (SL308)
- N° 36 - Demande de subvention pour la réalisation de la route forestière de la Fontaine claire.
- N° 37 - Demande de subvention pour l’étude préalable à la création d’une Association Foncière Pastorale autorisée (AFP)
- N° 38 - Reconduction de l’astreinte de déneigement par l’employé communal pour la saison hivernale 2025/2026
- N° 39 - Aliénation partielle du chemin rural de Chazeaux situé à Pomarey
- N° 40 - Reprise de concessions en état d’abandon au cimetière communal
- N° 41 - Externalisation des payes auprès du CDG38
- N° 42 - Modification des règlements de la salle des fêtes
Après les informations diverses, le CCDH présentera son rapport annuel et l'équipe municipale fera le point sur les projets, actions et travaux en cours.
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